Michel Dufranc
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel Dufranc
maire de La Brède (33650), titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des collectivités territoriales
proposé par le ministère de l'intérieur
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000018897994
(source JORF)
nomination
04 Juin 2008
04/06/2008
De:
Michel Dufranc
maire de La Brède, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000422057
(source JORF)
nomination
22 Octobre 2005
22/10/2005
De:
Michel Dufranc
de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
Les mandats de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000422057
(source JORF)
nomination
22 Octobre 2005
22/10/2005
De:
Dufranc (Michel)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
JORFTEXT000000162437
(source JORF)
désignation
28 Novembre 1992
28/11/1992
